Nous tenons à porter à votre attention qu’il y a eu une erreur de transcription à l’article 3.03 dans la version du 17 mai 2018 du projet de Règlement sur les élections et les nominations.
Vous retrouverez ainsi, dans le tableau ci-après, la version du 18 octobre 2018 présentant le texte officiel qui a fait l’objet des présentations lors des consultations et qui a d’ailleurs été adopté par le Bureau de direction.
| Version du 2018-05-17 | Version du 2018-10-18 | |
| Afin d’assurer une juste représentation au sein du Conseil d’administration, les membres sont divisés en quatre (4) groupes en fonction de leur type d’emploi : | Afin d’assurer une juste représentation au sein du Conseil d’administration, les membres sont divisés en quatre (4) groupes en fonction de leur type d’emploi : | |
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À noter : Les versions finales des projets de Règlement général, de Règlement sur les élections et les nominations, ainsi que de Règlement sur la gestion financière qui seront soumis à adoption lors de la prochaine assemblée générale de l’Association sont disponibles sur notre site Internet au : http://www.accq.qc.ca/nouvelles/presentation-des-versions-finales-des-reglements/.
